Bonjour,
zorro54 a écrit :
a partir su moment ou il i a une transaction d argent ce n est plus du non lucratif c est lucratif pour celui qui recois cette argent qu il soit employer ou pas somme nous daccor ?
Non, ce n'est pas la définition légale. Voici l'article 1 de la loi du 1er juillet 1901
L'association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager des bénéfices. Elle est régie, quant à sa validité, par les principes généraux du droit applicables aux contrats et obligations.
Ce statut n'empêche nullement d'avoir des activités rémunérées, de faire du commerce, de posséder un parc immobilier, et bien entendu de rémunérer du personnel. Il ne faut simplement pas faire de bénéfices, ce qui veut dire que les excédents d'exploitation ne doivent pas être recherchés et que s'il y en a, ils doivent être réinvestis selon l'objet de l'association. (ex : une association caritative peut faire des dons à des personnes en difficultés, ou acheter du matériel, des immeubles mais uniquement destinés à son exploitation).
zorro54 a écrit :
je prend un exemple d un appareil mis a la terre et qui et en matiere totalement isolante la phase ce disloque et se retrouve a l interieur de l appareil ,le novice vas voir ce qui ce passe sans couper le fusible du tableau il demonte la lampe au meme moment la phase le touche MERCI le differentiel dans ce cas precis la terre ne sert a rien du tout somme nous daccor ?
Encore une fois, dans ce cas il s'agit de
protection contre les contacts directs pour laquelle :
-la mise à la terre des masses n'intervient pas effectivement
-le différentiel est une
mesure complémentaire(C15-100 415.1) destinée à pallier la défaillance des autres dispositifs et des mesures de précaution. Il s'agit donc de "l'ultime protection" et
en aucun cas de la protection de base
Comme je l'ai dit plus haut, un défaut à la terre (à l'origine d'un contact indirect) est une conséquence presque inéluctable d'une exploitation normale (toute installation connaît des usures, claquages, échauffements, inondations, accidents etc) tandis qu'un contact direct est presque toujours le fruit d'une NEGLIGENCE HUMAINE, plus rarement d'un accident.
La protection contre les contacts indirects, la mise à la terre, la mise hors de portée par isolation ou éloignement, la formation, l'habilitation, les consignes sont des mesures PREVENTIVES alors que la protection contre les contacts direct est une mesure CURATIVE dans la mesure où elle intervient APRES l'électrisation et l'échec des mesures préventives.
Le fait que l'on puisse utiliser un DDR 30 mA* dans ces deux cas de figure ne doit pas faire oublier cette distinction fondamentale.
Cordialement