RENOVATION FERMETTE

Réalisation de petites installations ou extensions, les volumes de protection, normes, Consuel…
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htc
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RENOVATION FERMETTE

Message par htc »

Bonjour a tous

Je dois faire un devis pour refaire complètement l'elelctricité d'une fermette de 130 m² au sol.
Une tranche conditionnelle concerne l'aménagement des combles.
Il n'y a pas vraiment de redistribution des cloisons, mais création de certaines en plus (couloir, ...).
Une partie de l'habitation sera transformée en chambres (x2) d'accueil pour handicapés, avec partage de certaines pièces telles que les WC et la SDB.
Le compteur (triphasé) a été coupé il y a quelques mois.

Plusieurs (premières) questions me viennent à l'esprit avant de faire ce devis :

* quel taux de TVA s'applique ?
* les normes pour le handicap ne s'appliqueront que pour les pièces accessibles, ou sur l'ensemble de la maison ?
* meme si j'ai déjà proposé de faire aux normes avec passage consuel, est-ce obligatoire ? (du fait que le compteur ait été coupé quelques mois?)
* si le passage du consuel était obligatoire, peut on demander à EDF la remise provisoire du courant pour les travaux ? Quelle est la démarche ?

Merci d'éclairer ma lanterne (à leds bien sûr)
A+
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RFco
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Re: RENOVATION FERMETTE

Message par RFco »

salut,


pour ce qui est de la norme handicap, le mieux est de lire le texte : http://www.ute-fr.com/FR/PdfViewer.ashx ... 5100E02F10


pour le courant, pourquoi ne pas demander la réouverture??? ca ne pose pas forcement de probleme, meme sans consuel


pour le taux de TVA, ca va dépendre de ce qui sera fait par d'autres corps de métier : http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/pu ... mplifi%E9e

@+
Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement, alors, n'hésitez pas sur les détails...
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htc
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Re: RENOVATION FERMETTE

Message par htc »

Bonjour
Merci RFco
Pour ce qui est du taux de TVA, j'ai bien du mal a comprendre le langage des impots...
4. Eléments de second oeuvre : ne rendent pas à l’état neuf les deux tiers ou plus de chacun des six éléments de second oeuvre suivants.
C'est le chacun qui me preoccupe : je comprends que si au moins l'un des 6 éléments est refait à neuf (cas de l'electricité en l'occurrence) la tva est à 19.6% ?
Donc par ex un chantier ou le client fait refaire uniquement l'elec (cas courant sous moulure) la tva serait à 19.6 ????
Je suis perdu...
Lancez-moi une bouée, je coule
Merci pour votre aide
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htc
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Re: RENOVATION FERMETTE

Message par htc »

bonsoir

pas d'autres avis ou explications ?????


please help mi

Tchao bonne nuit
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