Bonjour,
gilloupgarou a écrit :
mon directeur me dit que l habilitation est valable a vie alors qu en stage on m a dit qu il faut passé un recyclage tous les 3ans.
est ce une recommendation seulement?
mon collegue est quand a lui b1 depuis 1980 !!!
le livre ute ne me sera meme pas remis car il dit que ca sert a rien,les Epi ca coute trop cher pour eux.
le h2 ne sera meme pas sur mon titre
doit je signé mon habilitation meme si je sais que je ne serai pas en regle?
l habilitation c'est bien mais les employeurs ne savent meme pas a quoi ca corespond
Voilà une saine lecture pour votre directeur :
ICI
Il a la fois raison et tort!
-Un peu raison : c'est lui qui décide de la durée de validité et de la périodicité de recyclage
-Grand tort car cela le rend seul responsable en cas de pépin, ce qui lui fait courir de grands risques pour lui (jusqu'à la prison) et son entreprise;
-Grand tort car si peu de choses sont imposées, beaucoup sont fortement suggérées. ainsi le carnet C 18-510 n'est pas obligatoire, mais
" l'employeur doit remettre, contre reçu, à chaque travailleur concerné, un recueil des prescriptions et, le cas échéant, compléter ces prescriptions par des instructions de sécurité particulières à certains travaux ou opérations qu'il confie auxdits travailleurs"(Art 48 II, décret n°88-1056 du 14 novembre 1988). Il peut réécrire la C18-510 si le coeur lui en dit, mais là, il met sa tête sur le billot....il a intérêt à bien savoir ce qu'il écrit! Attention, s'il ne vous remet aucun document avec l'habilitation, c'est une faute extrêmement grave de sa part.
Ce document a été approuvé par l'arrêté du 17 janvier 1989, il est donc certain d'être dans les clous en l'utilisant.
Même chose pour les EPI, la justice n'est pas tendre en cas de manquement grave, et vous pouvez faire jouer votre droit de retrait.
Art 46-V du même décret
"les travailleurs doivent disposer du matériel nécessaire pour exécuter les manoeuvres qui leur incombent et pour faciliter leur intervention en cas d'accident. Ce matériel doit être adapté à la tension de service et doit être maintenu prêt à servir en parfait état."
Il est navrant de constater que, faute de contrôles suffisants, bien souvent les petites entreprises « s'assoient sur les textes », et ce sont leurs employés qui trinquent.
Malheureusement, les accidents sont vite arrivés(ce que je ne vous souhaite pas bien entendu). Mais en pareil cas, il aura sur le dos les enquêteurs, l'inspection du travail, un expert et in fine un juge et la Sécu. Tous se montreront impitoyables s'ils constatent une volonté délibérée d'échapper aux obligations en matière de sécurité et non pas une simple négligence.
Cordialement