Durée et validité du titre d'habilitation

[gilloupgarou]

bonjour j ai passé la formation pour etre habilite b2v h2v br il y a une semaine (ca fait 6ans que je suis electricien dans cette entreprise)
mon directeur me dit que l habilitation est valable a vie alors qu en stage on m a dit qu il faut passé un recyclage tous les 3ans.

est ce une recommendation seulement?
mon collegue est quand a lui b1 depuis 1980 !!!

le livre ute doit il m etre remis remis?
le h2 ne sera meme pas sur mon titre

doit je signé mon habilitation meme si je sais que je ne serai pas en regle?

l habilitation c'est bien mais les employeurs ne savent meme pas a quoi ca corespond

[engrenage]

effectivement il y a des recyclage d'1 journée ( tous les 3 ans ) a confirmer
mais ce n'est pas valable a vie

[gilloupgarou]

sur le site ute ils disent que ce n es qu une recommendation

[circus]

bonsoir,

As tu besoin d'etre habilité h2 car si tu n'en as pas l'utilité il y a pas de raison qu'il t'habilite pour la hta

et je pense que le recyclage n'est obligatoire que pour le tst mais a confirmer

[Candela]

Bonjour,

mon directeur me dit que l habilitation est valable a vie alors qu en stage on m a dit qu il faut passé un recyclage tous les 3ans.

est ce une recommendation seulement?
mon collegue est quand a lui b1 depuis 1980 !!!

le livre ute ne me sera meme pas remis car il dit que ca sert a rien,les Epi ca coute trop cher pour eux.
le h2 ne sera meme pas sur mon titre

doit je signé mon habilitation meme si je sais que je ne serai pas en regle?

l habilitation c'est bien mais les employeurs ne savent meme pas a quoi ca corespond

Voilà une saine lecture pour votre directeur :ICI
Il a la fois raison et tort!
-Un peu raison : c'est lui qui décide de la durée de validité et de la périodicité de recyclage
-Grand tort car cela le rend seul responsable en cas de pépin, ce qui lui fait courir de grands risques pour lui (jusqu'à la prison) et son entreprise;
-Grand tort car si peu de choses sont imposées, beaucoup sont fortement suggérées. ainsi le carnet C 18-510 n'est pas obligatoire, mais " l'employeur doit remettre, contre reçu, à chaque travailleur concerné, un recueil des prescriptions et, le cas échéant, compléter ces prescriptions par des instructions de sécurité particulières à certains travaux ou opérations qu'il confie auxdits travailleurs"(Art 48 II, décret n°88-1056 du 14 novembre 1988). Il peut réécrire la C18-510 si le coeur lui en dit, mais là, il met sa tête sur le billot....il a intérêt à bien savoir ce qu'il écrit! Attention, s'il ne vous remet aucun document avec l'habilitation, c'est une faute extrêmement grave de sa part.
Ce document a été approuvé par l'arrêté du 17 janvier 1989, il est donc certain d'être dans les clous en l'utilisant.
Même chose pour les EPI, la justice n'est pas tendre en cas de manquement grave, et vous pouvez faire jouer votre droit de retrait.
Art 46-V du même décret "les travailleurs doivent disposer du matériel nécessaire pour exécuter les manoeuvres qui leur incombent et pour faciliter leur intervention en cas d'accident. Ce matériel doit être adapté à la tension de service et doit être maintenu prêt à servir en parfait état."
Il est navrant de constater que, faute de contrôles suffisants, bien souvent les petites entreprises « s'assoient sur les textes », et ce sont leurs employés qui trinquent.
Malheureusement, les accidents sont vite arrivés(ce que je ne vous souhaite pas bien entendu). Mais en pareil cas, il aura sur le dos les enquêteurs, l'inspection du travail, un expert et in fine un juge et la Sécu. Tous se montreront impitoyables s'ils constatent une volonté délibérée d'échapper aux obligations en matière de sécurité et non pas une simple négligence.

Cordialement

[gilloupgarou]

merci pour vos réponse
Donc dans queleques année mon habilitaion ne sera plus valable mais pour lui pas de problemes
enfin je vais continué mon boulot comme avant l habilitation m a quand meme fait prendre conscience des risques electrique

[Candela]

Bonsoir,

il m arrive de rentré dans les poste pour aidé l agent edf qui branche nos comptages ou pour me branché sur un dijoncteur basse tension mais dans un poste privé
mais lui en fait il n es pas electricien et me dit que je ne vais jamais en haute tension

Si vous ne travaillez pas sur la HTA :
-pas d'habilitation si vous accompagnez une personne habilitée H1 ou H2.
-H0V si vous pénétrez et travaillez seul.

Donc dans quelques années mon habilitation ne sera plus valable mais pour lui pas de problemes

Tout faux! Légalement, c'est lui qui décide de la durée et doit l'écrire sur le titre. S'i met trente ans ou rien alors qu'il est recommandé de mettre 3 ans, c'est lui qui prend un risque délibéré et devra éventuellement en assumer les conséquences civiles et pénales.
Alors que s'il met 5 ans et est capable de le justifier on pourra considérer que c'est un choix raisonné, bon ou mauvais.

pour l ute et les epi il dit que ca me sert a rien pour mon boulot "on es dans le batiment pas dans l'industrie"

Ca ne fait aucune différence, quand bien même ce serait dans l'hôtellerie!
Cordialement

[gilloupgarou]

merci pour vos réponses maintenant c'est plus claire pour moi

[samm622]

bonjour j ai passé la formation pour etre habilite b2v h2v br il y a une semaine (ca fait 6ans que je suis electricien dans cette entreprise)
mon directeur me dit que l habilitation est valable a vie alors qu en stage on m a dit qu il faut passé un recyclage tous les 3ans.

est ce une recommendation seulement?
mon collegue est quand a lui b1 depuis 1980 !!!

le livre ute ne me sera meme pas remis car il dit que ca sert a rien,les Epi ca coute trop cher pour eux.
le h2 ne sera meme pas sur mon titre

doit je signé mon habilitation meme si je sais que je ne serai pas en regle?

l habilitation c'est bien mais les employeurs ne savent meme pas a quoi ca corespond

Salut Gillopgarou

Je souhaite apporter plusieurs précision:

le stage ne donne pas l'habilitation mais " l'attestation de formation à la prévention de risque d'accident". Elle est valable à vie, mais cependant une formation de recyclage est prévu tous les 3 ans sanc caractére obligatoire.
l'habilitation est délivré par le responsable d'établissement ou l'employeur sur présentation de l'attestation de formation à la prévention de risque d'accident.
l'habilitation est valable un an est doit être renouvelée par l'employeur
un artisan n'a pas besoin d'une habilitation sauf le cas ou il sou-traite des traveaux dans un établissement, l'habilitation lui est délivré comme à un salarié.
le livre UTE doit obligatoirement lui être fourni avec l'habilitation et il doit contenir obligatoirement les derniéres normes mis à jour. La personne habilité doit obligatoirement les avoir avec lui pendant son travail.

Les employeurs se désinteresse de cette formalité. Pourtant en cas de probléme ils sont pleinement responsable. Sans formation et sans habilitation vous pouvez refusé le travail en invoquuant le droit de retrait pour raison de sécurité

salutations
samm622

[Candela]

Bonjour,
Votre réponse se réfère à la pratique la plus courante. Il convient dans ce domaine de bien définir ce que prévoit (et ne prévoit pas) le décret.

le stage ne donne pas l'habilitation mais " l'attestation de formation à la prévention de risque d'accident". Elle est valable à vie, mais cependant une formation de recyclage est prévu tous les 3 ans sanc caractére obligatoire.

Le décret ne donne aucune limite ni périodicité. C'est le bon sens qui doit guider l'employeur; il est évident qu'un titre délivré "à vie" serait une aberration mais rien ne l'interdit, comme rien n'impose la validité annuelle.
Art 46 :
"L'employeur doit s'assurer que ces travailleurs possèdent une formation suffisante leur permettant de connaître et de mettre en applicationles prescriptions de sécurité...
Il doit , le cas échéant, organiser //la formation complémentaire rendue nécessaire notamment par une connaissance insuffisante des dites prescriptions"
Totale responsabilité de l'employeur!

le livre UTE doit obligatoirement lui être fourni avec l'habilitation et il doit contenir obligatoirement les dernières normes mis à jour.

Le livret UTE C18-510 a été homologué, l'employeur qui le remet est donc certain d'être "dans les clous" et de ne rien oublier.
Mais la seule obligation légale est de remettre contre reçu un "recueil de prescriptions" qui peut être le 18-510, mais aussi dans certains cas le 18-530, le 18-540 ou un document s'en inspirant. C'est ce qu'indique la circulaire du 6 février 1989 qui commente le décret:
extrait Art48:
"Pour l'établissement du recueil de prescriptions édicté par le II, la publication UTE C 18-510 constitue l'une des meilleures expressions des règles de l'art en la matière"
Cordialement.